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Le site souslesabledesign-grisbleu.com est édité par Sous le sable design- grisbleu, micro-entreprise enregistrée sous le numéro SIRET 889 762 597 00017, dont le siège est situé au 2 rue des coteaux du Layon, 49380 Faye d’Anjou, Bellevigne-en-Layon.

L’hébergement du site est assuré par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

 

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit (hors coûts de connexion) et ouvert à tout utilisateur. Sous le sable design- grisbleu s’efforce de garantir un accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité.


3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, illustrations, logo, noms de marque…) sont la propriété exclusive de Sous le sable design- Grisbleu. Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.


4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses, ou de manière à nuire à son bon fonctionnement. Il s’engage également à ne pas introduire de virus ou autre code malveillant.

 

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Sous le sable design- Grisbleu peut collecter des données personnelles via le formulaire de contact ou lors d’une commande. Ces données ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à : souslesabledesign@hotmail.com


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Sous le sable design- Grisbleu ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre informatif ; leur contenu n’engage pas la responsabilité de Sous le sable design- Grisbleu.


7. Modifications

Sous le sable design -Grisbleu se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation ou de l’achat.


8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.